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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ATOLE
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TRITEAU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRITEAU
ATOLE SA

Numéro de dépôt :
99822301
Date de dépôt :
29/10/1999
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/10/2009

Présentation de la marque TRITEAU

Déposée le 29 octobre 1999 par la Société Anonyme (SA) ATOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TRITEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-51 du 17 décembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ATOLE domicilié(e) ZA des Cousteliers, 216 rue de la Bandido, 34160 Castries - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 857 314 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Audibert Robert-Paul Ste ATOLE SA - France.

La marque TRITEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99822301.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRITEAU est expirée depuis le 29 octobre 2009.

ATOLE a également déposé les autres marques suivantes : GRILDOUX , GT'Lec , R'style , ATOLE , FIX'ATOLE , GRILLAUBOIS , ADIKTOLE , GT'Hydro


ATOLE SA - ZA des Cousteliers, 216 rue de la Bandido, 34160 Castries - France - SIREN 384857314


Monsieur Audibert Robert-Paul Ste ATOLE SA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-16

Publication - Publication le 17 déc. 1999 au BOPI 1999-51

Tréteau métallique.